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Propriétaire du site : Laurent Dugas de la Boissonny – Nox Location – Contact : noxlocation78@gmail.com | 06 11 38 64 52 – Adresse : 7 rue Raimu 78390 Bois-d’Arcy.

Identification de l’entreprise : Micro-entreprise Laurent Dugas de la Boissonny – Nox Location – SIREN : 822 520 110  – Adresse postale : 7 rue Raimu 78390 Bois-d’Arcy

Directeur de la publication : Laurent Dugas de la Boissonny – Contact : 06 11 38 64 52.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Laurent Dugas de la Boissonynoxlocation78@gmail.com

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Laurent Dugas de la Boissonny – Nox Location est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Laurent Dugas de la Boissonny – Nox Location.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3 – Limitations de responsabilité

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Nox Location décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.nox-location.fr.

Nox Location s’engage à sécuriser au mieux le site www.nox-location.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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